Le logo de GPSO - source: GPSO

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Le 21 janvier dernier s’est tenu le premier conseil communautaire de GPSO, à l’Hôtel de Ville de Boulogne Billancourt.

Le président de GPSO, Pierre-Christophe Baguet, a accueilli les 83 autres membres du conseil en attirant leur attention sur la beauté et l’histoire du lieu. Il a également remercié les ateliers municipaux, qui ont fait en sorte que chacun des représentants dispose d’une table dans cet espace où ne siègent habituellement que 55 personnes. Et de fait, nos représentants étaient un peu serrés entre les belles colonnes dorées, distribués selon un ordre qui nous a échappé : apparemment, les membres des groupes minoritaires siègent côte à côte, le Parti Socialiste et les Verts sur la droite, le Modem quelque part à gauche, et les élus du groupe boulonnais UPBB au milieu à gauche. Quant aux membres de la majorité, ils ne siègent pas par ville, ni par commission, et sont répartis un peu partout.

Avant toute chose, les élus ont adopté la liste des compétences communautaires, c’est-à-dire les domaines qui seront désormais gérés à l’échelle de la communauté d’agglomération. Ceux-ci se répartissent en compétences obligatoires (à charge pour toute communauté d’agglomération), compétences optionnelles, et compétences facultatives. Cela ne signifie pas que les villes n’aient plus à se prononcer sur ces sujets, et les conseils municipaux doivent bien sûr toujours avaliser chaque décision avant son adoption par le conseil communautaire. Pour mémoire, les compétences communautaires de GPSO sont donc les suivantes :

  • Développement économique, aménagement du territoire, équilibre social de l’habitat et politique de la ville (compétences obligatoires)
  • Equipements sportifs et culturels d’intérêt communautaire (comme le Conservatoire de Boulogne Billancourt ou le Cube Eau d’Issy les Moulineaux), espaces verts et voirie d’intérêt communautaire, développement durable, enseignement de la musique, de la danse et de l’art dramatique et ramassage scolaire (compétences optionnelles et facultatives).
jacques blandin

jacques blandin

Ce vote a été l’occasion pour Monsieur Blandin, du PS de Sèvres, de regretter une nouvelle fois l’abandon de la compétence « eau », qui figurait originellement dans les statuts et qui a été abandonnée à la demande des élus de l’ex-communauté Arc de Seine.

Les quinze points suivants consistaient en l’élection des membres des 7 commissions de GPSO et de diverses autres instances nécessaires au bon fonctionnement de la communauté d’agglomération. En toute logique, compte-tenu des compétences dévolues à GPSO, la communauté d’agglomération comprend : une commission de la culture, du sport et du développement numérique ; une commission des finances ; une commission de l’espace public ; une commission du développement économique et de l’emploi ; et une commission du développement durable et de la politique de la ville.

marie-hélène vouette

marie-hélène vouette

En outre, le conseil de GPSO comprend un bureau, composé du président et des 6 vice-présidents, autrement dit des sept maires de la communauté d’agglomération. Au moment du vote des délégations au bureau, Madame Vouette, du PS de Boulogne Billancourt, a souhaité connaître plus précisément le mode de fonctionnement du bureau, notamment dans ses rapports avec le conseil communautaire. Monsieur Baguet lui a répondu que chaque vice-président disposait d’une délégation de signature pour le domaine qui le concernait, et que le bureau soumettrait toutes ses décisions à l’approbation du conseil, et qu’une partie des dossiers serait de toute façon traitée en commission par des représentants du conseil.  Ce mode de fonctionnement n’a pas convenu au groupe socialiste, qui a voté contre la délibération.

Une innovation à noter : la création d’une « Commission d’examen de la commande publique », destinée à décharger d’une partie de sa tâche la commission d’appel d’offres pour les marchés compris entre 90 000 et 200 000 euros.

Il fallait également élire des représentants aux divers syndicats dont sont membres les villes de GPSO (Syndicat mixte des coteaux du Val de Seine, Syndicat mixte des Hauts de Seine pour l’enlèvement des ordures ménagères, Syndicat mixte pour la gestion des transports de l’Ouest Parisien…). Bien que ces personnes représentent leurs villes respectives, et non la communauté d’agglomération, par le jeu des compétences communautaires on ne pouvait les choisir que parmi les élus de GPSO.

Les délibérations suivantes visaient également en grande partie à assurer les bases du fonctionnement de GPSO. Il s’agissait entre autres d’adhérer à diverses instances régionales ou interdépartementales, de s’accorder sur l’allocation de véhicules et de logements de fonctions, et de fixer les indemnités du président de GPSO, de ses vice-présidents, ainsi que les « indemnités forfaitaires de mission » pour les élus : il a ainsi été décidé que chaque membre d’une commission communautaire toucherait environ 90 euros par séance.

j-c. le goff

j-c. le goff

GPSO n’est pas seulement une des plus grosses communautés d’agglomération de France, son administration est également très impressionnante : Comme son président l’a rappelé en ouverture de séance, elle ne compte pas moins de 1100 salariés, dont une bonne partie sont des agents communaux délégués au service de la communauté d’agglomération et donc pris en charge par elle.  Ces agents bénéficieront d’une représentation au sein du Comité technique paritaire et du Comité d’hygiène et de sécurité. Monsieur Jean-Cyril Le Goff, du PS de Vanves, s’est étonné qu’il n’y ait que 7 représentants dans ce cadre. Il lui a été répondu que la représentation réglementaire était comprise entre 5 et 8 personnes. Après concertation avec les syndicats, il a donc été décidé de la porter à 7 en l’occurrence.

A présent que toutes les instances sont installées, GPSO va pouvoir se mettre en marche. A nous de nous familiariser avec cette grosse machine et tous ces nouveaux visages. L’e-bb tâchera de vous les présenter au fur et à mesure que nous les aurons identifiés nous-mêmes !

La prochaine séance plénière se tiendra le 18 février, toujours à 19h, dans la salle des conseils de l’Hôtel de Ville de Boulogne Billancourt.