Le conseil municipal du 10 juin ne comptait que 17 délibérations, mais les débats ont été riches et les questions abordées importantes : examen des comptes administratifs, fixation de nombreux tarifs, Programme Local de l’Habitat… Comme toujours, nous ne pouvons revenir sur tous les points et renvoyons les lecteurs épris d’exhaustivité au compte-rendu du journal officiel.

béatrice belliard

Après une courte délibération portant d’une part sur l’acquisition par la ville du Passage de l’arroseur arrosé (on aimerait habiter à une telle adresse, mais hélas, le passage ne compte pas d’habitants !), et d’autre part sur la vente d’un logement par la Ville, la délibération n°2, présentée par Béatrice Belliard, adjointe aux Affaires générales, a suscité une discussion animée.

Cette délibération présentait deux volets :
Le premier concerne les familles et propose des mesures pour lutter contre l’absentéisme aux centres de loisirs, à l’école municipale des sports et aux ateliers artistiques pour enfants durant les vacances scolaires. D’après Madame Belliard, le taux d’absentéisme durant ces périodes avoisine les 20 % ( !), tandis que te taux d’annulation tardive, à quelques jours des vacances, frôle les 10 %.
Madame Belliard a souligné à juste titre que cette situation n’était pas satisfaisante, tant pour les familles qui n’avaient pas obtenu de place et auraient pu profiter de ces désistements, que pour l’administration qui peine à ajuster le nombre d’animateurs et de professeurs au nombre d’enfants dans ces conditions. Il était donc proposé la réforme suivante : désormais, toute inscription aux centres de loisirs du mercredi et des vacances scolaires, ainsi que toute inscription aux ateliers artistiques et à l’école municipale des sports pour les vacances scolaires vaudra paiement. Autrement dit, à moins d’annuler leur choix avant la clôture des inscriptions, que les enfants se présentent ou non, les familles devront payer le prix de l’inscription. Il est toutefois prévu de faire exception à cette nouvelle règle en cas de force majeure justifié comme tel (maladie, déménagement…).
Ce point a été adopté à l’unanimité.

bâche publicitaire - CR G. Hermand

Le second volet visait à fixer enfin, après les hésitations du mois de mars, la redevance à acquitter pour tendre une bâche publicitaire ou installer une terrasse ou toute autre forme d’étalage sur la chaussée. On se souvient qu’en mars, le débat avait essentiellement porté sur le sort des entreprises utilisant des deux-roues et sur le tarif appliqué aux terrasses. Philippe Tellini (UPBB) s’était indigné contre l’application d’une hausse de 2 % aux entreprises utilisant des deux-roues, Marc Fusina (@lternance) au contraire avait proposé une hausse de 200 %, Agnès Bauche (UPBB) avait appelé à distinguer, dans le cas des terrasses de restaurants, les emplacements n°1 des emplacements n°2, tandis que le maire, un peu abasourdi par toutes ces propositions, avait rappelé que ces redevances représentaient 3 millions de recettes annuelles pour la Ville, qu’il fallait conserver. Résultat des courses, après que la commission ad hoc, qui comprenait notamment Messieurs Fusina et Tellini, s’est réunie : silence total sur les entreprises utilisant des deux-roues, faut-il en déduire que l’augmentation de 2 % a été agréée ? ; pas de distinction entre les emplacements des terrasses, toutes sont soumises à une redevance de 340 euros par m² et par an ; et une mauvaise surprise pour les propriétaires de bâches publicitaires, dont la redevance double pour passer à 32,60 euros par m² et par mois.

marc fusina

Suite à cet exposé, les prises de parole ont donc été nombreuses. Marc Fusina (@lternance) s’est félicité du travail de la commission, tout en pointant deux lacunes. Tout d’abord, il a rappelé une décision municipale antérieure qui visait à marquer au sol le périmètre alloué aux terrasses pour être certain qu’il n’y ait pas d’abus. Il a déploré que cette mesure n’ait pas été appliquée. D’autre part, alors que le maire a placé dans ses priorités « la reconquête de l’espace public », Monsieur Fusina s’est étonné que certain restaurant extrêmement réputé de l’avenue Jean-Baptiste Clément ait manifestement bénéficié d’une autorisation d’extension très importante sur le trottoir. Ce phénomène lui a paru entrer en contradiction avec l’orientation politique affichée. Pour cette raison, il a annoncé qu’@lternance voterait contre ce second volet.

jean-pierre fourcade

De son côté, Jean-Pierre Fourcade (UPBB) a protesté contre l’augmentation de 200 % de la redevance des bâches publicitaires, une augmentation qu’il estime trop forte et trop rapide. Il a ajouté que, tant qu’à faire, il aurait préféré voir augmenter le tarif des terrasses. Par conséquent, il a annoncé qu’UPBB s’abstiendrait sur ce point.

pierre-christophe baguet

Le maire Pierre-Christophe Baguet s’est montré très contrarié par ces objections, il a rappelé que ces dispositions étaient le fruit du travail d’une commission qui incluait des représentants de l’opposition et que, dans ces conditions, si les groupes d’opposition par la suite trouvaient tout de même moyen de voter contre (@lternance) ou de s’abstenir (UPBB), ce n’était pas la peine de les associer aux groupes de travail. Bref, en substance, il a menacé de laisser désormais la majorité décider seule.
En réponse aux allusions de Marc Fusina, le maire a signifié qu’il avait bien identifié le restaurant en question, et expliqué que les observations de Monsieur Fusina procédaient d’un effet d’optique, dû au changement de structure adopté par le restaurateur. La surface au sol occupée est, dit-il, la même qu’avant les travaux engagés par l’impétrant. Plus globalement, au sujet du marquage au sol, le maire n’a pas désavoué sa mesure, mais il en a exposé les complications d’application : d’une part, certaines voies (comme l’avenue du Général Leclerc) relèvent de l’autorité du Conseil Général, et d’autre part, la compétence « espace public » est désormais du ressort de la communauté d’agglomération GPSO. Il convient donc d’accorder ces trois instances pour aboutir à des actions satisfaisantes. Nul doute que le fait que notre maire soit également le président de GPSO, et qu’il compte dans sa majorité trois conseillers généraux dont un vice-président devrait faciliter les choses.

Suite à cet exposé, le groupe @lternance est revenu sur sa position et a décidé de voter pour, tandis que le groupe UPBB campait sur son abstention.