Judith Shan, conseillère régionale d’Ile de France, nous fait parvenir l’ordre du jour de la prochaine assemblée. Celle-ci se tiendra au Conseil Régional les jeudi 18 et vendredi 19 novembre.

SECTEUR PRESENTE PAR M. HUCHON

1. CR 79-10 : Compte rendu sur l’usage par le président de la délégation pour signer les marches passés en procédure adaptée et leurs avenants en application de l’article l. 4231-8 du CGCT – novembre 2010

SECTEUR PRESENTE PAR Mme DE LA GONTRIE – Finances et contractualisation

2. CR 90-10 : Orientations budgétaires pour 2011

3. CR 85-10 : Modulation des fractions régionales de tarif de la taxe intérieure de consommation sur les produits pétroliers (TIPP) pour 2011

4. CR 66-10 : Transformation de la régie de recettes du service patrimoines et inventaire en régie d’avances et de recettes – Chapitre budgétaire 903 « culture, sport, loisirs » code fonctionnel 313 « patrimoine »

5. CR 87-10 : Contrats caducs affectation d’autorisations de programme sur le chapitre 905 « aménagement des territoires »

SECTEUR PRESENTE PAR M. PLACE – Transports et mobilités

6. CR 78-10 : Participation de la Région Ile-de-France au financement du réseau PAM Ile-de-France –

Services de transport spécialisé pour les personnes handicapées – évolution du dispositif

SECTEUR PRESENTE PAR M. PLANCHOU – Développement économique, emploi, nouvelles technologies de l’information et de la communication (NTIC), tourisme, innovation, économie sociale et solidaire (ESS)

7. CR 70-10 : Acceptation des nouveaux statuts modifiés de l’association « Orly International » pour une animation efficace du pacte pour l’emploi, la formation et le développement économique du « pôle d’Orly »

8. CR 69-10 : Refonte des dispositifs de soutien régional aux structures d’aide à la maturation de projets innovants et aux structures interfaces et d’appui a l’innovation

SECTEUR PRESENTE PAR Mme GASSIN – Environnement, agriculture, énergie

9. CR 81-10 : Avis sur la demande de reconnaissance des Grands Lacs de Seine au titre d’établissement public territorial de bassin (EPTB) sur le bassin Seine-Amont

SECTEUR PRESENTE PAR M. DRAY – Culture

10. CR 45-10 : Modification de la délibération cadre n°31-05 du 23 juin 2005 relative aux aides régionales dans le domaine culturel, portant sur le dispositif de la permanence artistique et culturelle

11. CR 88-10 : Partenariat pour l’ouverture de deux nouveaux bureaux de France 3 en Ile-de-France –

Chapitre budgétaire 903 « Culture, sports et loisirs » code fonctionnel 312 « Activités culturelles et artistiques » programme HP 312-007 « aide à la création et à la diffusion numérique »

SECTEUR PRESENTE PAR Mme LECHATELLIER – Action sociale, formations sanitaires et sociales, santé et handicap

12. CR 41-10 : Politique régionale du handicap- création du conseil consultatif du handicap d’Ile-de-France

– Chapitre budgétaire 934 « santé et action sociale » code fonctionnel 40 « services communs »

13. CR 76-10 : Politique régionale de santé – création du Haut Comité Médical Régional – Chapitre budgétaire 934 « santé et action sociale » code fonctionnel 41 « santé »

SECTEUR PRESENTE PAR M. MAUREL – Formation professionnelle, apprentissage, et alternance

14. COMMUNICATION : Document d’orientation du conseil régional en vue de l’élaboration du contrat de plan régional de développement de la formation professionnelle (CPRDFP) – RAPPORT SUR TABLE –

SECTEUR PRESENTE PAR Mme THIS SAINT-JEAN – Enseignement supérieur, recherche

15. CR 72-10 : Politique régionale en faveur de l’enseignement supérieur et de la recherche : délibération cadre 2011 – 2016

16. CR 73-10 : Conseil scientifique et conférence régionale : pour une politique concertée en faveur de l’enseignement supérieur et de la recherche

SECTEUR PRESENTE PAR M. AMEDRO – Aménagement du territoire, coopération interrégionale et contrats ruraux

17. CR 44-10 : Appel à projets « nouveaux quartiers urbains » mise en œuvre de la troisième session -Chapitre 905 « aménagement des territoires » code fonctionnel 52 « agglomération des villes moyennes »

SECTEUR PRESENTE PAR M. KALTENBACH – Affaires internationales et européennes

18. CR 75-10 : Rapport cadre sur la politique internationale de la Région Ile-de-France

RAPPORT PRESENTE PAR LE GROUPE EELV – au titre de l’article 7.2 du règlement intérieur

19. CR 89-10 : Renforcer la démocratie régionale

VŒUX PRESENTES PAR LES GROUPES – au titre de l’article 7.2 du règlement intérieur

Groupe NC et app

Groupe EELV

Groupe PS et app