Judith Shan, conseillère régionale d’Ile de France, nous fait parvenir l’ordre du jour de la prochaine assemblée. Celle-ci se tiendra au Conseil Régional les jeudi 7 et vendredi 8 avril 2011.

SECTEUR PRESENTE PAR M. HUCHON

1. CR 32-11 : Création de la commission ad hoc chargée du suivi du protocole entre l’Etat et la Région relatif aux transports publics en Ile-de-France

2. CR 30-11 : Désignation des représentants du conseil régional dans divers organismes – avril 2011

3. CR 25-11 : Compte rendu sur l’usage par le président de la délégation pour signer les marchés dont le montant est inferieur a 2 500 000 € HT et leurs avenants en application de l’article L.4231-8 du CGCT – mars 2011

SECTEUR PRESENTE PAR Mme DE LA GONTRIE – Finances et contractualisation

4. CR 31-11 : Rééchelonnement du remboursement des avances faites par la région Ile-de-France au SAN de Sénart Ville Nouvelle et au SAN du Val-Maubuée

SECTEUR PRESENTE PAR Mme GASSIN – Environnement, agriculture, énergie

5. CR 16-11 : Appel à projets pour améliorer la qualité de l’air des franciliens – chapitre 907 « environnement » sous fonction ligne 73 « politique de l’air » programme « soutien aux actions en faveur de la lutte contre la pollution »

6. CR 20-11 : Politique énergie climat – lancement de l’appel à projet « réhabilitation durable 2 »

SECTEUR PRESENTE PAR M. DRAY – Culture

7. CR 24-11 : Soutien aux musiques actuelles et amplifiées en Ile-de-France

SECTEUR PRESENTE PAR Mme SABBAN – Personnel, administration générale et marchés publics

8. CR 28-11 : Diverses dispositions relatives aux ressources humaines- 3ème rapport – chapitre 930 « services généraux » code fonctionnel 0201 « personnel non ventilé » programme HP 0201-007 « frais de personnel » chapitre 932 « enseignement » code fonctionnel 222 « lycées publics » programme HP 222-022 « rémunération des agents techniques des lycées »

SECTEUR PRESENTE PAR Mme LECHATELLIER – Action sociale, formations sanitaires et sociales, santé et handicap

9. CR 23-11 : La politique sociale régionale – chapitres 904 et 934 « santé et action sociale » sous-fonction 42 « action sociale »

SECTEUR PRESENTE PAR M. MAUREL – Formation professionnelle, apprentissage, et alternance

10. CR 07-11 : Pour une politique régionale de développement de l’apprentissage durable et équitable (investissement, fonctionnement des CFA, primes aux employeurs d’apprentis) – chapitre 931 code fonctionnel 12

11. CR 27-11 : Rapport d’observations définitives de la cour des comptes sur la gestion du groupement d’intérêt public CARIF Ile-de-France – exercices 2004 à 2008 – COMMUNICATION –

SECTEUR PRESENTE PAR M. KACHOURI – Citoyenneté

12. CR 01-11 : Refonte du « soutien régional à la participation citoyenne et démocratique en Ile-deFrance » chapitre 930 « services généraux » code fonctionnel 021 « conseil régional »

SECTEUR PRESENTE PAR M. KACHOURI – Politique de la ville et de la sécurité

13. CR 03-11 : Participation de la région d’Ile-de-France au financement de la sécurité dans les transports publics franciliens – complément au troisième programme de sécurité – chapitre 908 « transports » code fonctionnel 87 « sécurité » programme HP 87-001 « amélioration de la sécurité dans les transports en commun »

SECTEUR PRESENTE PAR Mme THIS SAINT-JEAN – Enseignement supérieur, recherche

14. CR 19-11 : Convention cadre de partenariat entre la région Ile-de-France et les pôles de recherche et d’enseignement supérieur franciliens – chapitres budgétaires 902 et 932 « enseignement » code fonctionnel 23 « enseignement supérieur » chapitres budgétaires 909 et 939 « action économique » code fonctionnel 92 « recherche et innovation »

SECTEUR PRESENTE PAR M. AMEDRO – Aménagement du territoire, coopération interrégionale et contrats ruraux

15. CR 05-11 : Adhésion du conseil régional à l’institut des métropoles durables et approbation des statuts

16. CR 18-11 : Adhésion du conseil régional au groupement d’intérêt public (GIP) « atelier international du Grand Paris » et approbation des statuts – Chapitre budgétaire 935 « aménagement des territoires » code fonctionnel 50 « services communs »

SECTEUR PRESENTE PAR M. KALTENBACH – Affaires internationales et européennes

17. CR 17-11 : Communication au conseil régional relative à son engagement en faveur des objectifs du millénaire pour le développement – COMMUNICATION –

18. CR 21-11 : Habilitation du président à signer un accord de coopération décentralisée avec la ville d’Erevan (Arménie)

19. CR 29-11 : Adhésion à l’association fonds mondial pour le développement des villes (FMDV)

RAPPORT PRESENTE PAR LE GROUPE MP – au titre de l’article 7.2 du règlement intérieur

20. CR 33-11 : Apprentissage : pour une politique régionale véritablement ambitieuse et la conclusion d’un accord historique Etat-Région

VŒUX PRESENTES PAR LES GROUPES – au titre de l’article 7.2 du règlement intérieur

Groupe PS et app
Groupe MRC
Groupe PRG-MUP