Judith Shan, conseillère régionale d’Ile de France, nous fait parvenir l’ordre du jour de la prochaine assemblée. Celle-ci se tiendra au Conseil Régional les jeudi 30 septembre et vendredi 1er octobre :

SECTEUR PRESENTE PAR M. HUCHON

1. CR 59-10 : Désignation des représentants du conseil régional dans divers organismes – septembre 2010

2. CR 61-10 : Etats généraux de la conversion écologique et sociale

SECTEUR PRESENTE PAR Mme DE LA GONTRIE – Finances et contractualisation

3. CR 63-10 : Diverses dispositions budgétaires et financières

4. CR 64-10 : Exonération de cotisation sur la valeur ajoutée des entreprises pour les établissements de spectacles cinématographiques

SECTEUR PRESENTE PAR M. PLANCHOU – Développement économique, emploi, nouvelles technologies de l’information et de la communication (NTIC), tourisme, innovation, économie sociale et solidaire (ESS)

5. COMMUNICATION – La conjoncture économique en Ile-de-France au premier semestre 2010

6. COMMUNICATION – La stratégie régionale d’innovation

7. CR 40-10 : Plan priorité PME : premières mesures en faveur des TPE-PME

SECTEUR PRESENTE PAR Mme GASSIN– Environnement, agriculture, énergie

8. COMMUNICATION – Premiers engagements de la Région Ile-de-France face à l’urgence écologique : un agenda 21 dynamique, un plan climat ambitieux, une politique énergétique renouvelée, au service des francilien-ne-s

9. CR 55-10 : Politique régionale énergie-climat : adaptation du plan régional pour la maîtrise de l’énergie, le développement des énergies locales et renouvelables et la réduction de l’effet de serre dans l’habitat et le tertiaire 2006-2010 (CR 44-06 et CR 64-08) – création de l’agence parisienne du climat : adhésion de la région à l’association pour la préfiguration de l’agence parisienne du climat : adhésion de la région à l’association pour la préfiguration de l’agence parisienne du climat – Chapitres budgétaires 907 et 937 « Environnement », sous-fonction 75 « Politique de l’énergie »

10. CR 57-10 : Action régionale pour le développement durable – modification du dispositif d’aide à la

réalisation d’agendas 21 locaux par les collectivités locales franciliennes

SECTEUR PRESENTE PAR M. DRAY– Culture

11. CR 43-10 : Contrats d’objectifs et de moyens 2010-2013 – Fondation Royaumont (Centre culturel de rencontres)

SECTEUR PRESENTE PAR Mme SABBAN– Personnel, administration générale et marchés publics

12. CR 42-10 : Diverses dispositions relatives aux Ressources Humaines- 5ème rapport

SECTEUR PRESENTE PAR Mme LECHATELLIER – Action sociale, formations sanitaires et sociales, santé et handicap

13. CR 54-10 : Formations sanitaires et sociales – dispositif-cadre pour le soutien régional : – A l’investissement immobilier et à l’équipement dans les centres de formation en travail social – A l’équipement des centres de formation paramédicale et maïeutique – chapitre budgétaire 901

« Formation professionnelle et apprentissage », code fonctionnel 13 « Formations sanitaires et sociales

SECTEUR PRESENTE PAR M. MAUREL – Formation professionnelle, apprentissage, et alternance

14. CR 51-10 : Politique régionale de continuité professionnelle – sécurisation des parcours – consolidation de l’emploi des salariés franciliens et professionnalisation des acteurs – chapitre budgétaire 931 « Formation professionnelle et apprentissage », programme « Accompagnement des la formation des salaries »

SECTEUR PRESENTE PAR Mme ZOUGHEBI– Lycées

15. CR 48-10 : Dotation globale de fonctionnement des établissements scolaires du second degré pour 2011 – chapitre budgétaire 932 « Enseignement », code fonctionnel 222 « lycées publics »

16. CR 68-10 : Garantir la gratuité des manuels scolaires pour les lycéen-ne-s – décision modificative

17. CR 39-10 : Agir pour la réussite et l’égalité des lycéen-ne-s

SECTEUR PRESENTE PAR M. AMEDRO – Aménagement du territoire, coopération interrégionale et contrats ruraux

18. CR 53-10 : Parc naturel régional du Gâtinais Français : approbation du projet de charte révisée et renouvellement du classement

RAPPORT PRESENTE PAR LE GROUPE MP – au titre de l’article 7.2 du règlement intérieur

19. CR 67-10 : Lycéens d’Ile-de-France : faire de l’égalité des chances une vraie priorité de l’action régionale

VŒUX PRESENTES PAR LES GROUPES – au titre de l’article 7.2 du règlement intérieur

Groupes MP, PS et app, FdG