Lors des deux derniers conseils municipaux de février et mars, le cas du Conseil économique et social a été abordé. Du nom aux statuts en passant par l’organisation et la composition, tout a été revu. Focus.

Le CESL change de nom

guy-rené baroli

Lors du conseil du 16 février, Guy-René Baroli, en lieu et place de Vittorio Bacchetta, absent, a proposé quelques modifications statutaires.

Tout d’abord, le CESL change de nom et devient le CESEL, pour Conseil économique, social et environnemental local.

Ensuite, les commissions permanentes passent de 6 à 3, et, à la demande des groupes UPBB et RPBB, les vice-présidents tout comme le président ne sont plus payés. On rappelle que leurs indemnités atteignaient environ 1 600 euros par mois pour un vice-président, et 2 700 pour le président, ce qui avait fait réagir la chambre régionale des comptes. Celle-ci avait préconisé dans son rapport de janvier 2011 la mise en place d’une instance d’évaluation, le conseil municipal a préféré s’en remettre au caractère bénévole des assemblées consultatives, comme le dispose le code général des collectivités territoriales. Cependant, le maire a demandé à ce qu’un défraiement sous forme de vacations soit possible au cas par cas, lorsque le travail fourni est particulièrement lourd.

Répondant à une demande de longue date des membres du CESEL, il leur sera désormais possible de s’auto-saisir.

Judith Shan

Les nouvelles dispositions prévoient également que les rapports du CESEL feront désormais l’objet d’une communication en conseil municipal. Jusqu’à présent, les élus prenaient connaissance de l’ensemble des rapports à l’occasion d’une assemblée générale bi-annuelle. Cette mesure devrait permettre d’associer plus étroitement les travaux du CESEL avec l’actualité municipale. Poussant dans ce sens, Judith Shan (@lternance) a demandé s’il serait possible de mettre les rapports en ligne à la disposition des élus, sur le modèle des délibérations du conseil municipal.

Pas question pour le maire, qui est prêt à « trouver un moyen de les communiquer aux élus » mais insiste sur leur destination : les rapports doivent aider le conseil municipal à travailler. Il redoute qu’une mise en ligne ne suscite des remarques hors de propos de la part des Boulonnais, dès lors que le CESEL n’a qu’un avis consultatif, et non un pouvoir de décision.

On se demande s’il ne serait pas possible, le cas échéant, de rappeler en début de délibération ce que telle ou telle mesure doit aux travaux du CESEL, à suivre.

EDIT 29-03-12 : Nicolas Marguerat, membre du CESEL, nous fait savoir que depuis plusieurs semaines, et donc suite à ce conseil, les rapports sont finalement publiés sur le site de la ville et accessibles à tous.

Le CESEL est renouvelé

vittorio bacchetta

Au conseil municipal du 22 mars, Vittorio Bacchetta a présenté la composition du nouveau conseil. Les 77 membres ont été sélectionnés parmi 120 candidats, par une commission composée d’Agnès Bauche (UPBB), Béatrice Belliard (majorité), Ségolène Missoffe (majorité), Marie-Hélène Vouette (@lternance), Vittorio Bacchetta (majorité), Pascal Fournier (RPBB), Jehan Coquebert de Neuville (majorité) et Guy Sorman (président délégué du CESEL).

Quelques remarques :

• Le nouveau CESEL est composé à 55 % de membres qui siégeaient déjà lors de la précédente session et à 45 % de nouveaux venus ;
• Il compte 55 % d’hommes et 45 % de femmes ;
• Ses membres ont entre 20 et 85 ans, avec une moyenne d’âge de 55 ans ;
• Ils sont nommés pour 3 ans.

C’est parmi eux que Guy Sorman et Pierre-Christophe Baguet devront nommer 3 vice-présidents.

Dernière remarque : on se souvient l’an dernier d’un monsieur qui avait fait des pieds et des mains pour être nommé en janvier, à 3 mois d’un renouvellement partiel, contre l’avis unanime de la commission de sélection mais avec le soutien du maire. On ne peut que constater qu’il ne figure pas dans la liste cette fois-ci. Comme quoi, il est parfois bon de suivre les avis d’une commission constituée tout spécialement à cet effet…

Les membres sont donc :

Bon travail à eux !